Certaines activités sont exercées suivant un profil d’intermédiaire (des opérations faites pour le compte d’autrui ) . Pour vous donner une image type, on peut considérer une entreprise de fourniture de services immobiliers . Cette derniere est chargée de trouver des biens immobiliers à leurs clients (logement, bail commerciale etc) N’ayant pas la propriété des immeubles, elle coopère avec des tiers détenant des immeubles. Ces derniers sont tenu de verser une commission à l’entrepise après conclusion d’un marché avec le client. L’entreprise agit donc en tant qu’intermédiaire. C’est ainsi que les activités de transfert d’argent; de mobile money de vente de crédit fonctionnent comme des intermediaires. Les entreprises retiennent comme intérêt une partie des revenus sous forme de commission.
Le SYSCOHADA prévoit ces activités mais soulignons que certaines sont soumises à des autorisations. C’est à titre d’exemple, le cas des Sociétés de Gestion d’Intermediation (SGI) en bourse soumises à l’autorisation du CREPMEF. Pour les activités d’intermediaires normales voyons ce que nous dit le SYSCOHADA:
Dans une relation d’intermediaire il faut distinguer le client, le tiers et l’intermediaire.
-La cible qui est soit le client (consommateur final du bien ou du service) ou le vendeur vers qui nous sommes envoyés.
-Le tiers qui est celui qui confie une mission (soit de vente soit d’achat).
-l’intermediaire qui reçoit la mission du tiers.
Ensuite il faut distinguer 2 cas, le cas ou l’intermediaire agit en tant que agent et le cas ou elle agit en tant que principal.
- Si la nature de son engagement est de fournir des biens et services au client (elle agit alors en tant que principal, en son nom seul, en qualité de commissionnaire) ;
- Si c’est un tiers qui est en charge de la fourniture des biens et services (elle agit alors en tant qu’agent, au nom d’autrui, en qualité de mandataire de ce tiers).
Dans l’exemple de service immobiler, le titre immobilier est au nom du tiers. Ce qui veut dire que l’entreprise est un agent du proprietaire de l’immeuble.
Par contre pour les opérations de vente de credit telephonique, l’intermediaire achete d’abord du vituel et le revend. Ce qui veut dire qu’il agit en tant que principal.
Si l’entreprise agit en tant que agent elle est qualifié de mandataire et le tiers est le mandant
Si l’entreprise agit en tant que principal, elle est qualifiée de commissionnaire et le mandant de commettant.
1-CAS DU MANDATAIRE ET DU MANDANT
a-Comptabilité chez le mandataire
Le mandataire tient le compte du mandant dant le compte 473 subdivisé en dette et en créance.
Les opérations de vente pour le compte du mandant sont débitées par le compte 4718 Autres débiteurs divers, ouvert au nom de chaque client, par le crédit du compte 473 Mandant – opérations faites pour le compte de tiers.
Les opérations d’achat pour le compte du mandant sont débitées au compte 473 Mandant – opérations faites pour le compte de tiers par le crédit du compte 4719 Autres créditeurs divers, ouvert au nom de chaque fournisseur.
Les commissions sont portées au compte 706 « Services vendus « . Si elles sont accessoires elles sont portées au compte 7072 Commissions et courtages ou elles sont ventilées en fonction de leur nature.
b-Comptabilité chez le mandant
Les achats et les ventes sont enregistrés en charges ou en produits. Les achats d’immobilisations et de stocks sort enregistrés à l’actif selon leur nature.
La rémunération du mandataire est portée au compte 632 Rémunérations d’intermédiaires et de conseils.
2-CAS DU COMMISSIONNAIRE ET DU COMMETANT
a-Chez le commissionnaire
Les opérations traitées pour le compte de tiers, au nom de l’entité, sont comptabilisées selon leur nature dans les charges et les produits de 1’entité. L’intermédiaire doit donc comptabiliser toutes les opérations qu’il réalise dans son compte de résultat.
Dès que la vente au tiers cocontractant (entremise à la vente) ou l’achat au tiers cocontractant (entremise à l’achat) est réalisé, l’intermédiaire enregistre les achats et les ventes qu’il effectue pour compte, comme le ferait un acheteur-revendeur, c’est-à-dire dans les comptes d’achats et de ventes.
La comptabilisation des achats et des ventes, est simultanée, montrant bien ainsi que l’intermédiaire n’est pas le propriétaire des marchandises (pas de stocks).
Sa commission n’apparait pas directement. En effet, sa rémunération est, en réalité, constituée par la marge qu’il réalise sur les transactions dans lesquelles il s’entremet (ventes – achats).
b-Chez le commettant
- à la vente, le commettant enregistre dans ses comptes de ventes le montant de la vente nette de commission qu’il est réputé faire à l’intermédiaire. Ce montant doit correspondre au montant figurant dans les achats chez l’intermédiaire. La commission est enregistrée au compte 6322 commissions et courtage sur vente.
- à l’achat, le commettant enregistre dans ses comptes d’achats le montant de l’achat (y compris le montant de la commission) qu’il est réputé faire à l’intermédiaire.
Pour plus d’indications concernant les activités pour le compte d’autrui, consultez notre plateforme de lecture du SYSCOHADA page 857. : https://audit-terminal.com/Read/?url=2
Autre article de comptabilité: Crédit-bail